Le renforcement des systèmes juridiques pour lutter contre le terrorisme

Photo: ONUDC

4 mai 2015 - Le terrorisme continue à représenter un des plus grands défis mondiaux à la stabilité et à la sécurité internationale, et compte tenu de la nature internationale du terrorisme moderne, aucun pays est à l'abri. Pour faire face à cette menace, il y a de nombreuses étapes importantes que les États doivent prendre, l'établissement d'un système juridique solide contre le terrorisme étant un critère principal. À cet égard, deux nouveaux manuels développés par l'ONUDC, l'un sur les droits de l'homme et l'autre sur la prévention du terrorisme aérien et maritime, visent à aider les États à renforcer leurs efforts de lutter contre les activités terroristes.

Les guides font partie du programme de formation juridique contre le terrorisme actuel de l'ONUDC, une plate-forme de partage des connaissances visant à renforcer la capacité des responsables des systèmes nationaux de justice pénale pour redoubler leurs efforts juridiques contre le terrorisme. Le programme contient du matériel de formation sur des sujets connexes, tels que le blanchiment d'argent et la criminalité organisée, en adressant ce fléau de manière holistique. Cela aide le public cible, y compris les responsables de l'application de la loi comme la police, les procureurs et les juges; les responsables politiques; et des responsables des ministères comme le Ministère des affaires étrangères, de la justice et de l'intérieur, pour mieux rédiger les lois pertinentes et appliquer les traités internationaux.

Les deux nouveaux manuels de la série, 'Les droits de l'homme et les réponses de la justice pénale au terrorisme' et 'Les infractions de terrorisme liées au transport (l'aviation civile et la navigation maritime)', joignent deux pièces existantes relatives au cadre juridique universel et à la coopération internationale contre le terrorisme. Développée avec la participation d'experts de chaque domaine, la collection de manuels spécialisés agit comme un guide pour les activités de renforcement des capacités et comme des manuels pratiques, qui peuvent être utilisés par les autorités locales pour des  ateliers de la justice pénale, en utilisant la méthode de 'formation des formateurs'.

Dans les derniers manuels, la section sur les droits de l'homme dans les affaires du terrorisme cherche à aider les responsables à appliquer des normes des droits de l'homme mondiales et régionales et à suivre les bonnes pratiques en la matière. Cela se base sur la reconnaissance que le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales sont des éléments essentiels de toute stratégie efficace de lutte contre le terrorisme. En analysant les cas pertinents qui ont été décidés par des organes internationaux des droits de l'homme, le guide met en évidence les leçons principales qui peuvent être obtenues de ces cas.

Entre-temps, le manuel sur le terrorisme lié au transport a été développé en collaboration avec d'autres organisations des Nations Unies travaillant dans ce domaine, y compris l'organisation de l'aviation civile internationale et  l'organisation maritime internationale. Ce guide traite la menace globale présentée par des actes terroristes contre des avions et des navires, leurs passagers, les marchandises ou l'équipage, ou contre les aéroports et les ports maritimes. Il aide les responsables politiques, les législateurs et les responsables de la justice pénale à appliquer les multiples conventions internationales dans ce domaine.

Pour plus d'informations:

L'ONUDC et la prévention du terrorisme

Outils d'assistance technique de l'ONUDC dans la lutte contre le terrorisme

Les modules du programme de formation juridique contre le terrorisme de l'ONUDC