Des approches différents à un problème à facettes multiple: la réponse juridique aux substances pyschoactives

Photo: Bureau Centrale de Narcotiques, Singapour.

17 septembre 2015 - Les nouvelles substances psychoactives (NSP) qui pourraient poser des risques graves pour la santé et la sécurité publiques continuent d'être vendus sur le marché des drogues synthétiques comme des alternatives « légales » à des drogues placées sous contrôle international. Ces substances sont conçues pour contourner les lois nationales et internationales qui visent à protéger la santé et la sécurité du public.

Différents modèles régionaux sur l'émergence des NSP sont observées à travers le monde, avec de nombreux pays ayant connu l'émergence rapide d'un grand nombre de ces substances, dont certains sont vendus ouvertement dans les magasins ou commandés en ligne et livrés par les services de messagerie. En réponse à cette situation et conformément à leurs besoins, la communauté internationale et les gouvernements individuels ont fait usage de différentes approches qui reflètent la complexité du problème en vue d'établir un cadre juridique approprié pour contrôler les NSP. Le directeur de l'UNODC pour l'analyse de la politique et des affaires publiques, Jean-Luc Lemahieu, a noté que "la croissance continue des nouvelles substances psychoactives au cours des dernières années est devenu un phénomène véritablement mondial et présente un défi politique majeur pour la communauté internationale."

Différents types de contrôles ont été mis en place au niveau national. 52 des 56 pays étudiés (par le biais d'un questionnaire envoyé aux États membres) ont modifié leur liste existante des substances contrôlées à inclure des NSP spécifiques (appelés « fiche individuelle »). Dans les régions où l'émergence d'une variété importante de NSP ont été rapportés, comme l'Europe et l'Amérique du Nord, les contrôles sur des groupes entiers de NSP (c. législation générique) ou de nouvelles lois telles que l'interdiction générale de la distribution de NSP ont été adoptées. D'autres pays ont eu recours à l'utilisation des législations existantes de médecine, des lois de protection des consommateurs, des actes de douane, et des dispositions analogues dans leur cadre de contrôle des drogues pour contrôler les NSP.

"Une approche coordonnée par les États membres a été mis en évidence à la Commission des stupéfiants Mars 2015, lorsque cet organe a décidé pour la première fois à placer 10 de ces substances [1] sous contrôle international", a déclaré M. Lemahieu. "Les États membres ont également été très actif dans la mise en œuvre des réponses juridiques nationaux pour lutter contre les NSP et à partager leurs expériences avec d'autres États membres de l'informer des options de réponses politiques à relever ce défi".

ONUDC exploite Le Programme mondial de surveillance des drogues synthétiques : analyse, situation et tendances (SMART) pour faire la lumière sur les tendances émergentes et les nouveaux développements dans le monde en évolution rapide des drogues de synthèse. Des informations plus détaillées sur les réponses juridiques récemment adoptées par différents pays pour contrôler NPS est prévu dans la plus récente mise à jour de SMART au niveau mondial. Un référentiel de données sur les réponses juridiques adoptées par les différents pays est disponible pour les utilisateurs enregistrés au système d'alerte précoce du ONUDC sur les NSP.

Pour Plus d'Informations:

Global SMART Mise à jour Volume 14

Laboratoire et section scientifique de l'ONUDC