La criminalistique nucléaire est une discipline scientifique qui évolue rapidement et qui est essentielle pour pouvoir déterminer la composition des matières radioactives, ainsi que pour remonter à leur origine et en retracer le parcours. Elle s’est imposée comme l’un des éléments les plus importants des enquêtes et des poursuites pénales qui se rapportent à des matières nucléaires et à d’autres matières radioactives.
Dans le cadre du Programme de prévention du terrorisme chimique, biologique, radiologique et nucléaire (CBRN) de l’ONUDC s’est tenue, le 16 février 2024, la deuxième session d’une série de conférences virtuelles consacrées à la Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire et au terrorisme nucléaire (une initiative financée par le Gouvernement canadien). Cet événement a été l’occasion de mettre en valeur le rôle essentiel de la criminalistique nucléaire pour prévenir et combattre les actes de terrorisme nucléaire ainsi que d’autres activités criminelles impliquant des matières nucléaires et d’autres matières radioactives, et de montrer comment la Convention favorise la coopération internationale à cet égard.
La session a réuni trois spécialistes internationaux de la criminalistique nucléaire : Andrei I. Apostol (Expert technique judiciaire ; Directeur chargé du cycle du combustible nucléaire et de la non-prolifération à RoPower, Roumanie) ; Éva Széles (Experte en criminalistique nucléaire ; Conseillère scientifique spéciale pour la sécurité nucléaire au Centre de recherche sur l’énergie de la Hongrie) ; et Ed Van Zalen (Directeur des programmes CBRN à l’Institut de criminalistique des Pays-Bas). Artem Lazarev (Administrateur du Programme de prévention du terrorisme CBRN, Service de la prévention du terrorisme de l’ONUDC) a animé les débats, auxquels ont assisté quelque 70 participantes et participants.
Après une brève présentation par l’animateur des principales dispositions de la Convention, en particulier celles relatives à la coopération internationale, les experts se sont intéressés aux principaux éléments de la criminalistique nucléaire ainsi qu’aux différences qui existent entre cette discipline et les sciences criminalistiques plus classiques. Ils se sont accordés à dire que la criminalistique nucléaire remplissait de multiples fonctions, que ce soit pour faciliter la gestion de scènes de crime faisant intervenir des matières radiologiques et contribuer aux enquêtes sur ces crimes, pour déterminer l’origine des matières saisies ou encore pour jouer un rôle dissuasif en ce qui concerne l’éventuelle utilisation criminelle des matières en question.
Les experts ont évoqué les nombreux défis auxquels les pays peuvent être confrontés dans le développement et la mise en œuvre de capacités de criminalistique nucléaire. Les difficultés mentionnées incluaient notamment, mais pas exclusivement, l’absence de cadres juridiques adéquats, une méconnaissance par les parties prenantes nationales de leurs rôles respectifs, la disparité des capacités d’un pays à l’autre ou encore l’existence de procédures nationales qui peuvent entraver l’envoi d’échantillons à l’étranger en vue d’analyses de criminalistique nucléaire.
À cet égard, les experts ont souligné l’importance d’une coopération internationale fondée sur la Convention et d’autres accords internationaux. À travers l’examen d’un scénario transfrontalier hypothétique, ils ont montré comment la Convention, en facilitant le partage d’informations et la collaboration entre les États parties dans le domaine de la criminalistique, permettait de renforcer la sécurité mondiale. Il a été noté que des plateformes destinées à la coopération internationale en matière de criminalistique nucléaire sont mises à disposition par l’Agence internationale de l’énergie atomique, l’Union européenne et l’ONUDC, entre autres. L’ONUDC, par exemple, organise des simulations de procès sur l’application de la Convention et collabore avec plusieurs autres organisations internationales et pays dans le cadre d’exercices théoriques conçus pour aider les États participants à agir sur le plan criminalistique face à des incidents qui impliquent des matières nucléaires ou d’autres matières radioactives et qui relèvent du champ d’application de la Convention.
En conclusion, les intervenants ont réaffirmé que la collaboration entre les institutions nationales, mais aussi entre les pays et organisations internationales, était d’une importance cruciale pour maximiser l’efficacité des efforts en matière de criminalistique nucléaire, soulignant également l’importance des rapports de confiance entre les spécialistes de ce domaine dans le monde entier.
L’enregistrement vidéo de ces échanges est disponible ici.
Dans le cadre des prochaines sessions de la série de conférences virtuelles de l’ONUDC, des expertes et experts d’organisations internationales, d’États Membres, d’organisations non gouvernementales et du monde universitaire exploreront d’autres sujets en rapport avec la sécurité nucléaire dans le contexte de la Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire.
