Déontologie et éthique judiciaires

Manuel à l'usage des formateurs

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Le présent manuel est un outil visant à faciliter la formation en présentiel des juges (tant débutants qu'expérimentés) partout dans le monde. Il a pour thème la déontologie et l'éthique judiciaires.

S'il est probable que la plupart des participants aux formations en présentiel seront des juges débutants, il se peut toutefois que de hauts magistrats souhaitent également suivre cette formation. Cela serait conforme à l'avis exprimé par le Groupe sur l'intégrité de la justice, qui avait préconisé, dans le premier projet de Principes de Bangalore établi en 2002, que les hauts magistrats « montrent l'exemple » en ce qui concerne l'application des Principes. Ainsi, la formation pourrait profiter de la grande influence qu'ont ces magistrats : ceux-ci pourraient donner des conseils à leurs collègues moins expérimentés concernant les dilemmes éthiques qu'ils sont susceptibles de rencontrer ; ils pourraient aussi contribuer à repérer les éventuelles formes nouvelles de violation des principes de déontologie judiciaire dans leur propre juridiction. Le présent manuel fournit un exemple de programme de formation ainsi que des recommandations au sujet des méthodes de formation les plus adaptées pour la conduite de cours de ce type. On y trouvera par ailleurs des exemples de questions, des études de cas et des tests qui peuvent être utilisés par les formateurs dans le cadre de la formation. En règle générale, une formation se déroule sur une journée et demie, mais ce format peut être adapté de façon à tenir compte des ressources locales et des contraintes logistiques.

Le présent manuel s'adresse aux formateurs plutôt qu'aux participants. Nous espérons que les formateurs, lorsqu'ils mettront au point des formations d'envergure locale, nationale ou régionale, trouveront ici des outils pouvant être aisément adaptés pour répondre à leurs besoins particuliers. Il est fortement recommandé aux futurs participants de suivre, avant d'entamer leur formation en présentiel (qui fait l'objet du présent manuel), l'un des deux cours ci-après afin de mieux se préparer (démarche généralement qualifiée d'« apprentissage mixte »). La participation à l'un de ces cours pourrait également être considérée comme une condition préalable à la participation à la formation en présentiel.

Annexe:

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