Le Conseil de sécurité de l’ONU et d’autres ont souligné à maintes reprises que le risque d’acquisition d’armes nucléaires et de matières connexes à des fins terroristes par des acteurs non étatiques menaçait gravement la paix et la sécurité internationales. Pour endiguer cette menace, la communauté internationale a adopté, au fil des ans, des instruments juridiques internationaux. Ces derniers visent à sécuriser les matières nucléaires et autres matières radioactives et à empêcher les terroristes de les acquérir, et permettent d’enquêter sur les actes de terrorisme nucléaire qui pourraient être commis ainsi que d’en poursuivre les auteurs. Conformément à son mandat, l’ONUDC s’efforce, depuis 20 ans, de promouvoir les instruments juridiques internationaux relatifs au terrorisme nucléaire. Dans ce cadre, il a lancé, en 2020, une série de webinaires sur la lutte contre le terrorisme chimique, biologique, radiologique et nucléaire.
Plus récemment, les 8 et 9 septembre 2020, l’ONUDC a organisé deux webinaires, en français et en espagnol. Des membres du Groupe d’experts appuyant les travaux du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004) y ont participé. Cette résolution prévoit des mesures de nature très diverse à adopter par les États afin de prévenir le risque de prolifération d’armes de destruction massive, ainsi que de leurs vecteurs et de matières connexes, chez les acteurs non étatiques.
Les webinaires étaient axés sur la résolution 1540 du Conseil de sécurité de l’ONU et ses relations avec trois instruments qui sont des éléments clefs du cadre juridique international de sécurité nucléaire (la Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire, la Convention sur la protection physique des matières nucléaires et son Amendement de 2005). Ces textes contiennent des dispositions qui doivent aider à faire face à la menace constante du terrorisme nucléaire, incriminant certains actes qui font intervenir des matières nucléaires ou autres matières radioactives et garantissant que leurs auteurs ne trouvent aucun refuge.
Il vaut de noter que l’application des dispositions d’incrimination qui figurent dans les sept instruments juridiques internationaux de lutte contre le terrorisme chimique, biologique, radiologique et nucléaire est l’une des mesures que les États peuvent prendre pour s’acquitter des obligations qui leur incombent au titre du paragraphe 2 de la résolution 1540 (2004).
Parmi les mesures prévues par la résolution figurent l’adoption et l’application de lois efficaces interdisant aux acteurs non étatiques de se livrer à des actes illicites faisant intervenir des armes nucléaires ou des matières connexes.
Les webinaires, financés par l’Union européenne dans le cadre du projet que l’ONUDC met en œuvre sur l’universalisation et l’application effective de la Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire, ont été diffusés sur la Plateforme d’apprentissage contre le terrorisme de l’ONUDC. Les prochains webinaires sur la question du terrorisme chimique, biologique, radiologique et nucléaire se tiendront en octobre et décembre 2020 et traiteront d’aspects spécifiques de ces instruments juridiques.
