Atelier de l’ONUDC pour le Pacifique : Pourquoi il est important d’adhérer à la Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire et de la mettre en œuvre dans les faits

Les matières nucléaires et les autres matières radioactives sont largement utilisées dans de nombreux domaines, notamment la médecine, l’agriculture, l’industrie, la recherche et la production d’énergie. Des millions de sources radioactives sont expédiées chaque année pour améliorer la vie des gens partout dans le monde. Toutefois, si elles ne sont pas manipulées de manière sûre, ces matières – ainsi que les installations associées – peuvent tomber entre de mauvaises mains et être utilisées à des fins malveillantes.

Pour aider les États Membres à répondre à ces menaces, l’ONUDC continue de mener à bien le projet « Appui de l’Union européenne en faveur de l’universalisation et de la mise en œuvre effective de la Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire », financé par l’Union européenne. Ainsi, l’ONUDC a organisé, du 8 au 10 mai 2023, un atelier à Nadi (Fidji) pour les pays de la région du Pacifique. L’atelier a réuni une quarantaine de participantes et de participants des Îles Cook, des Fidji, de Kiribati, de Nauru, des Palaos, des Tuvalu et de Vanuatu.

Pendant l’atelier, un expert a insisté sur le fait que « ce ne sont pas les matières qui commettent des crimes, ce sont les hommes » et remarqué que la nature de plus en plus transnationale de ces crimes appelait une réponse commune et coordonnée des États et de l’ensemble de la communauté internationale.

Dans ce contexte, les personnes participant à l’atelier ont étudié les dispositifs fondamentaux prévus par la Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire en vue de prévenir et de réprimer le terrorisme et d’autres actes criminels faisant intervenir des matières nucléaires ou d’autres matières radioactives, renforçant ainsi la sécurité partout dans le monde. Les sessions de l’atelier ont donné lieu à plusieurs débats, un accent particulier ayant été mis sur la manière de se fonder sur les dispositions de la Convention relatives à la criminalisation, à la juridiction, au principe « extrader ou poursuivre » et à la coopération internationale pour refuser de donner refuge aux personnes qui planifiaient et commettaient de tels crimes. Grâce à une étude de cas fictive, les participantes et participants ont pu mieux comprendre comment la coopération internationale pouvait être renforcée et avoir une meilleure idée des autres avantages inhérents à l’adhésion à la Convention.

Outre la Convention, il existe de nombreux autres instruments internationaux relatifs au terrorisme nucléaire et à la sécurité nucléaire en général, dont la Convention sur la protection physique des matières nucléaires, son amendement de 2005, et la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité de l’ONU. Les synergies qui existent entre eux, ainsi que le rôle des organisations internationales respectives concernant les différents aspects de la sécurité nucléaire, ont été étudiés au cours de l’atelier grâce à la contribution inestimable de membres du Groupe d’experts du Comité 1540 ainsi que d’expertes et experts de l’Agence internationale de l’énergie atomique, d’INTERPOL et du Centre régional des Nations Unies pour la paix et le désarmement en Asie et dans le Pacifique (Bureau des affaires de désarmement). La société civile a également un rôle de premier plan à jouer dans la promotion de la sécurité nucléaire au niveau mondial, comme l’ont expliqué des experts du James Martin Center for Nonproliferation Studies et de la Nuclear Threat Initiative pendant leurs présentations.

De nombreux participantes et participants ont précisé que l’adhésion à la Convention et son application nécessitaient parfois beaucoup de temps et d’efforts. Toutefois, comme l’a souligné un expert de Saint-Kitts-et-Nevis, il est utile de nommer un « porte-parole national de la Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire » et il est nécessaire d’entamer le processus sans tarder, même si cela implique de progresser étape par étape. L’assistance internationale est d’une importance cruciale et, par conséquent, les sessions de l’atelier ont largement couvert les différents types de soutien que l’ONUDC et d’autres organisations pouvaient offrir aux États qui en faisaient la demande, tels que le renforcement des capacités, l’assistance législative, les modules d’apprentissage en ligne et d’autres outils et ressources.